Antoine Rouillé d'Orfeuil

De: Rouillé d'Orfeuil (Antoine, Jacques-Marie)
directeur général d'une association dédiée à l'action sociale ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Antoine Rouille d'Orfeuil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Association jeunesse, culture, loisirs et techniques (JCLT)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007